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[Archive] Ce jeu de données contient la liste des compte-rendus, des délibérations et des procès-verbaux du bureau ou du conseil communautaire de la Roche-sur-Yon Agglomération par date et par type de séance entre avril 2016 et avril 2018.
Le fichier de type .txt contient la notice du fichier pdf, ainsi que des informations descriptives liées.
Le fichier de type .csv contient l'index et l'ensemble des délibérations prises lors du bureau ou du conseil communautaire de La Roche-sur-Yon Agglomération.
En lien avec :
- Délibérations du Conseil Municipal de Ville de La Roche-sur-Yon
- Délibérations du Bureau Communautaire de La Roche-sur-Yon Agglomération
- Délibérations du Conseil Communautaire de La Roche-sur-Yon Agglomération
- Délibérations du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de la Roche-sur-Yon
Dataset schema
JSON Schema
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